Arrêtés

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SM ARJUZANX- Décision du 07 Mai 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/05/2024

relative à la conception, fourniture et installation de mobiliers sur-mesure dans le cadre de l'aménagement du restaurant/bar de la maison CATACHOT sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM ARJUZANX- Décision du 07 Mai 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/05/2024

relative à la conclusion d'un avenant n°2 au lot n°9 "electricité" du marché de travaux d'aménagement de la maison CATACHOT sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM ARJUZANX- Décision du 30Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

relative à la conclusion d'un avenant au lot n°10 "Chauffage - Ventilation- Sanitaires" du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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N° DGAS-PHA-2024-016

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Le Cottage" à MOUSTEY géré par HECIA SUD AQUITAINE.

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N° DGAS-PHA-2024-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale et du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés gérés par l'APF France handicap.

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N° DGAS-PHA-2024-014

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH 2IRP40 à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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N° DGAS-PHA-2024-013

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH TC pour personnes traumatisées cérébro-lésées à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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N° SA-DES21/28-145

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté portant désignation de M. Frédéric DUTIN, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental des Landes au Comité régional de suivi du volet déconcentré Nouvelle-Aquitaine du programme National Fonds Social Européen Plus (FSE+).

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Délibérations - Budget Primitif 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2024

Volume 1 des délibérations du Budget Primitif 2024

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Liste des délibérations de la Commission Permanente du 12 avril 2024

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 25/04/2024

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