Arrêtés

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SM GEOLANDES n° CS-02022024-6G

Thème : Délibérations

Date de publication : 23/02/2024

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N° DCPu 01-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/02/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre financier la consultation relative aux travaux de construction du bâtiment XYLOMAT 2 à HAUT-MAUCO pour tous les lots. Affaire M159.

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N° DCPu 02-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/02/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre financier la consultation relative aux travaux de construction du Centre d'Incendie et de Secours à PISSOS pour tous les lots. Affaire M167.

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N° SE233896AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/02/2024

Arrêté règlementation permanente de la circulation - Mise en priorité sur la route départementale D65 du PR 0+0 au PR 25+940 - Territoire des communes de Samadet, Duhort-Bachen, Vielle-Tursan, Serres-Gaston, Bahus-Soubiran, Cazères-sur-l'Adour, Aubagnan, Eugénie-les-Bains et Saint-Loubouer.

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Procès-verbal des débats - DM2 - 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Décision modificative n°2 Réunion du 10 novembre 2023 - Adopté le 16 février 2024

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Délibérations du 16 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Conseil départemental Orientations budgétaires 2024

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SM ARJUZANX - Contrat de concession de services

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété "Catachot" à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-La-Nouvelle

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N° DGAS-PHA-2024-001

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Arrêté portant cession d'autorisation du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de SOUSTONS - TARNOS géré par l'Association Européenne des Handicapés Moteurs (AEHM), au profit de l'Association "Vivre et Devenir" sise à PARIS (75015) à compter du 1er Janvier 2024.

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DCPu 03-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative à la réalisation d'actions de formation sur le thème du management opérationnel "plan de professionnalisation management" pour le lot N° 4 : sensibilisation à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Affaire 23S0124.

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SM LITTORAL - Délibération N° 1 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023

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