Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2023

relative à la cession de deux parcelles au profit de la Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou Charentes dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2023

Approbation du transfert par voie de novation parfaite au profit du Syndicat Mixte des zones d'aménagements touristiques concertés de Moliets-et-Maâ du prêt contracté par le Syndicat Mixte pour la restructuration de la zone d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor auprès de la Caisse régionale du Crédit Agricole Aquitaine

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2023

Approbation de la décision modificative N° 1 - 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2023

Arrêté du 30 décembre 2022 relatif à la programmation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens des ESMS du département des Landes.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2023

Arrêté du 09 février 2023 actant le renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Résidence de Mâa" sis à RION DES LANDES (40370), géré par le CIAS du Pays Tarusate à TARTAS (40400).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2023

Arrêté de déport

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/12/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Presse

Date de publication : 11/12/2023

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Thème : Presse

Date de publication : 08/12/2023

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Thème : Commission Permanente

Date de publication : 07/12/2023

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