Arrêtés

Arrêtés

4228 documents

PPA_ETS_24_013

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD L'Estèle à HAGETMAU

Télécharger le document (449 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM GEOLANDES n° CS-08122023-01

Thème : Délibérations

Date de publication : 20/12/2023

Télécharger le document (79 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM GEOLANDES n° CS-08122023-02

Thème : Délibérations

Date de publication : 20/12/2023

Télécharger le document (651 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM GEOLANDES n° CS-08122023-03

Thème : Délibérations

Date de publication : 20/12/2023

Télécharger le document (1.1 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SM GEOLANDES n° CS-08122023-04

Thème : Délibérations

Date de publication : 20/12/2023

Télécharger le document (87 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM LALUQUE - Délibération n°1 du 8 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2023

Approbation du Budget primitif l'exercice 2024

Télécharger le document (39 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM LALUQUE - Délibération n°2 du 8 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2023

participations statutaires de l'exercice 2024

Télécharger le document (41 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PAYS D'ALBRET - Délibération n°1 du 15 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2023

Concessions d'aménagement du lotissement à vocation économique de Labrit : approbation du compte rendu annuel d'acitvités au titre de l'exercice 2022

Télécharger le document (37 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PAYS D'ALBRET - Délibération n°2 du 15 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2023

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Labrit : approbation de l'avenant n° 2

Télécharger le document (37 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PAYS D'ALBRET - Délibération n°3 du 15 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2023

Prolongation de la promesse unilatérale de vente sous conditions suspensives du bâtiment à usage industriel situé hors du lotissement Jeanticot à Labrit à intervenir entre le Syndicat Mixte et la SCI Le Florin IV

Télécharger le document (60 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez