Arrêtés

Arrêtés

4228 documents

SM PEDEBERT - Délibération n°4 du 11 Décembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2023

Commercialisation du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (389 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM SEIGNANX - Décision relative à la cession d'un lot

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2023

au profit de la SAS VITALANDES dans le cadre de la commercialisation de la ZAC de l'Hermitage Northon

Télécharger le document (48 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM MOLIETS- Décision portant attribution

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2023

d'un marché d'étude d'opportunité en vue de l'implantation d'un établissement hôtelier au sein du golf de Moliets

Télécharger le document (30 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2023-002

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2023

Arrêté prix de journée 2023 CDEF.

Télécharger le document (213 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Liste des délibérations de la Commission permanente du 15 décembre 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 22/12/2023

Télécharger le document (42.5 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPU_20_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/12/2023

Concours de maîtrise d’œuvre - 2ème phase pour la restructuration partielle du Collège Jean Rostand de Capbreton (40130)

Télécharger le document (346 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

PPA_ETS_24_003

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Léon Dubédat à BISCARROSSE

Télécharger le document (465 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

PPA_ETS_24_004

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Cinq Etangs à SOUSTONS

Télécharger le document (435 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

PPA_ETS_24_010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD L'Orée des Pins à LIT ET MIXE

Télécharger le document (444 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

PPA_ETS_24_012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD La Martinière à SAINT MARTIN DE SEIGNANX

Télécharger le document (439 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez