Arrêtés

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SM ARJUZANX- Délibération N° 2 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Modification des statuts du syndicat mixte

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SM ARJUZANX- Délibération N° 3 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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SM ARJUZANX- Délibération N° 4 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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SM ARJUZANX- Délibération N° 5 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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SM ARJUZANX- Délibération N° 6 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

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SM ARJUZANX- Délibération N° 7 du Comité Syndical du 9 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat mixte

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N° DGAA-PAT 24/02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Arrêté portant désignation de M. Didier GAUGEACQ, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental, à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 20 Février 2024.

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N° SA-DE21/28-140

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Madame Agathe BOURRETERE, Conseillère Départementale, à l'effet de signer le projet global de territoire (PGT) de la Communauté de Communes d'Aire-sur-l'Adour.

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N° DGAS-FCPAJ-SJ-24/01

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Monsieur Germain LABORDE, Directeur du Domaine départemental d'OGNOAS.

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N° DGAS-FCPAJ-SJ-24/06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Monsieur Yan CHASSERIO, Responsable du Pôle Agriculture et Forêt.

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