Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/02/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et de la tarification 2024 du SAMSAH du Pôle Sensoriel géré par l'IRSA.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/02/2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Approbation de la proposition d'un prêt relais auprès de la caisse d'épargne aquitaine Poitou Charentes pour les travaux d'aménagement de la propriété CATACHOT

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté portant interdiction de circulation aux abords de l'étang et du Moulin de La Gaube.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Mandats spéciaux accordés aux Conseillers Départementaux.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté N° DGAS-PHA-2024-004 autorisant une extension de capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale géré par le Pôle Ressources Adultes.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté portant modification du fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant de type micro-crèche "Les super héros de Seignosse par les chérubins" sur la Commune de SEIGNOSSE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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