Arrêtés

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DSD-ASE-2022-021

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les MECS ASAEL Les Acacias et le Rebond.

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DSD-ASE-2022-020

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour le Foyer Familial de Hagetmau (MECS).

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DCPu 15-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Arrêté portant composition du jury de concours de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension du Collège Jean Rostand à Tartas (40400).

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SM Moliets | Délibération n°1 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ : approbation du compte rendu d'activités du délégataire au titre de l'exercice 2021

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SM Moliets | Délibération n°2 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du rapport annuel d'activités de la SPL SOGEM pour l'année 2021

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SM Moliets | Délibération n°3 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Gestion des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets : approbation du budget prévisionnel de l'exercice 2023 présenté par la SPL SOGEM

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SM Moliets | Délibération n°4 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ

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SM Moliets | Délibération n°5 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du programme d'investissements du golf de Moliets

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SM Moliets | Délibération n°7 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2022

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SM Moliets | Délibération n°8 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2023

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