Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-40-VVMA-2022 en date du 24 novembre 2022 portant règlementation de police de la circulation sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issus du SEGUR pour l'EPEF 40

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issus du SEGUR pour le Centre d'accueil l'Escale de Vie géré par l'Association l'Escale

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Approbation de la convention de mise à disposition partielle auprès du Syndicat Mixte de personnels de la Direction de l'Environnement du Conseil départemental des Landes pour la période 2023-2025

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Approbation d'un protocole transactionnel avec COVED relatif au marché n° 2019-01 (lot n° 1 Nettoyage et collecte mécaniques

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées à Président du Syndicat Mixte

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