Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation du Budget primitif de l'exercice 2023

Télécharger le document (49 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (144 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (106 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation de la proposition d'un prêt à taux fixe auprès du Crédit Agricole d'Aquitaine pour la réalisation d'une aire de camping-cars

Télécharger le document (58 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation de la proposition d'un prêt à taux fixe auprès du Crédit Agricole d'Aquitaine pour les travaux d'aménagement de la propriété Catachot

Télécharger le document (279 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Opération d'aménagement Agrolandes : approbation du compte rendu annuel d'activités du concessionnaire au titre de l'exercice 2021

Télécharger le document (2.7 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Election des membres du comité de commercialisation de l'opération d'aménagement

Télécharger le document (54 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

Télécharger le document (507 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

Télécharger le document (66 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation de l'avenant n°2 au mandat d'études préalables en vue de l'obtention des autorisations administratives pour la réalisation de la première phase du parc industriel et logistique ferroviaire de Laluque

Télécharger le document (130 Ko) - Ecoutez