Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2025

ARRETE MODIFIANT L'AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE TYPE CRECHE COLLECTIVE ET DE CATEGORIE MICRO CRECHE « L'ilôt câlins » sur la commune de SEIGNOSSE

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Thème : Commission Permanente

Date de publication : 15/12/2025

DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS SOLLICITEES PAR LA SATEL POUR LA CONCESSION DU PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES ATLANTISUD A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Election des membres du bureau

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Délégations confiées à la Présidente du Syndicat Mixte en matière de marchés publics et d’accords-cadres

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Délégations confiées au Président du Syndicat Mixte en matière d’emprunts

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Habilitation confiée au Président du Syndicat Mixte en matière de louage de choses

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Habilitation confiée à la Présidente du Syndicat Mixte en matière d’actions en justice

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2025

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Approbation du budget primitif de l’exercice 2026

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Participations statutaires au titre de l’exercice 2026

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