Partage documentaire

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2781 documents

DSD-PPA-2023-009

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Pays d'Albret à Labrit

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DSD-PPA-2023-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD la Grande Lande à Pissos

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DSD-PPA-2023-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD le Peyricat à Sabres

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DSD-PPA-2023-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD les Balcons de la Leyre à Sore

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DSD-PPA-2023-013

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD le Chant des Pins à Mimizan

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DSD-PPA-2023-017

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Lou Camin à Parentis en Born

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SM ARJUZANX - Décision du 17 Février 2023 relative au branchement eau potable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/02/2023

de la future aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°7 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Approbation de la nouvelle dénomination de la ZAC Lo Sparben et du phasage de l'opération d'aménagement et modification de son périmètre et du programme global prévisionnel des constructions

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°8 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Déclaration sans suite de la consultation menée par le Syndicat Mixte Landes Océanes en vue de la désignation du concessionnaire de la concession d'aménagement de la ZAC du Sparben

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DCPu 01-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Arrêté - Concours de maîtrise d’œuvre - 1ère phase pour l'extension et la restructuration du Collège Jean Rostand à Tartas (40400)

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