Partage documentaire

Thème : Entreprendre

Date de publication : 15/02/2023

Vous êtes agriculteur à titre principal ? Vous êtes une société à vocation agricole avec, a minima, un associé exploitant à titre principal ? Le siège social de votre exploitation est dans les Landes ?

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse sur la route départementale D150 du PR 22+450 au PR 23+215 - Territoire de la Commune de Magescq

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Mandats spéciaux accordés aux Conseillers départementaux

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Mme Sylvie BERGEROO, Conseillère départementale, à l'effet de signer la convention d'objectifs relative au "Pôle Ressources Inclusion Petite Enfance, Enfance, Jeunesse"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico sociaux relevant du a) et du g) de l'article L.313.3 du Code de l'Action Sociale et des Familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L. 312.8 et D. 312.204 du même code

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Approbation du compte administratif du budget principal de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Approbation du compte administratif du budget annexe Nettoyage du littoral landais de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Approbation du compte administratif du budget annexe défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

report des résultats de l'exercice 2022

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