Partage documentaire

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2781 documents

Conférence départementale de l'Habitat

Thème : Presse

Date de publication : 13/01/2023

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SM ARJUZANX- CONTRAT DE PRET - Délib n°8 du 13/12/22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

CONTRAT DE PRET pour la réalisation d'une aire de camping-cars suite à la délibération du 13/12/22

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SM ARJUZANX- CONTRAT DE PRET - Délib n°9 du 13/12/22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

CONTRAT DE PRET pour la réalisation de travaux d'aménagement de la maison CATACHOT

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MID-R-2022-17

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

Régie d'avances auprès du Budget Principal pour la Médiathèque Départementale

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MID-R-2022-18

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

Régie d'avances et de recettes pour le Centre Familial

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2022-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article L.313.3 d Code de l'action sociale et des familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même code

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DSD-PPA-2022-114

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance pour la Maison d'Accueil Temporaire à Mont de Marsan

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DSD-ASE-2022-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour l'association Maison du Logement

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DSD-ASE-2022-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour le Service d'accueil familial des Landes géré par l'association Rénovation

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Délibérations de la séance du Conseil départemental du 21 octobre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/01/2023

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