Partage documentaire

Partage documentaire

2770 documents

A-11-PDIPR-S12-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (557 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-46-VVMA-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant règlement de police de la circulation

Télécharger le document (644 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS - Décision du 29 Décembre 2022 relative à la réalisation d'une étude

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

d'amélioration du confort acoustique de l'Espace de Construction Virtuelle (ECV) et du LAB-Atelier33 du Centre de Ressources et de développement "DOMOLANDES"

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour ASAEL dans le cadre de l'AEMO renforcé.

Télécharger le document (338 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour ASAEL dans le cadre de l'AEMO.

Télécharger le document (340 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-021

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les MECS ASAEL Les Acacias et le Rebond.

Télécharger le document (344 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-020

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour le Foyer Familial de Hagetmau (MECS).

Télécharger le document (348 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPu 15-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Arrêté portant composition du jury de concours de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension du Collège Jean Rostand à Tartas (40400).

Télécharger le document (399 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°1 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ : approbation du compte rendu d'activités du délégataire au titre de l'exercice 2021

Télécharger le document (6.2 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°2 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du rapport annuel d'activités de la SPL SOGEM pour l'année 2021

Télécharger le document (8 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez