Partage documentaire

Partage documentaire

2770 documents

SM Moliets | Délibération n°3 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Gestion des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets : approbation du budget prévisionnel de l'exercice 2023 présenté par la SPL SOGEM

Télécharger le document (106 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°4 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ

Télécharger le document (550 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°5 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du programme d'investissements du golf de Moliets

Télécharger le document (168 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°7 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2022

Télécharger le document (73 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°8 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2023

Télécharger le document (49 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°9 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (47 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM Moliets | Délibération n°10 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixtes

Télécharger le document (112 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Arrêté n° DSD-ASE-2022-018

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les structures ASAEL accueillant des Mineurs Non Accompagnés.

Télécharger le document (357 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-019

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les structures ASAEL concernant le Pôle Parentalité.

Télécharger le document (338 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-017

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour le Foyer Familial de Hagetmau (MNA).

Télécharger le document (339 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez