Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les structures ASAEL accueillant des Mineurs Non Accompagnés.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour les structures ASAEL concernant le Pôle Parentalité.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour le Foyer Familial de Hagetmau (MNA).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour l'Association Laïque du PRADO.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

ACCORD POUR LE DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT PARTIEL DE LA PARCELLE SECTION D N°479 SISE A LOSSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LANDES D'ARMAGNAC

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

DETERMINATION DES MODALITES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU SYNDICAT MIXTE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

communication sur les marches conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de labrit : approbation du compte rendu annuel d'activités au titre de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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