Partage documentaire

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2775 documents

SM PAYS D'ALBRET| Délibération n°1 du 05 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de labrit : approbation du compte rendu annuel d'activités au titre de l'exercice 2021

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SM PAYS D'ALBRET| Délibération n°2 du 05 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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SM PAYS D'ALBRET| Délibération n°3 du 05 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

Détermination des modalités des durées d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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SM PAYS D'ALBRET| Délibération n°4 du 05 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°4 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/12/2022

Approbation de l'avenant n°6 du marché de maitrise d’œuvre des équipements golfiques du projet de pôle résidentiel et touristique à dominante golfique à TOSSE

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SM MOLIETS - Décision du 23 Décembre 2022 relative à un marché

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/12/2022

pour réalisation d'une expertise en évaluation immobilière de l'ensemble des propriétés bâties et non bâties du Syndicat Mixte sises sur le territoire de la commune de Moliets et Mâa

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SM Moliets | Délibération n°6 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/12/2022

Approbation de la convention d'occupation du bar-restaurant du Club House du golf de Moliets à intervenir.

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Délibération du 9 décembre 2022

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 23/12/2022

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SM AGROLANDES- Délibération n°5 du 6 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°1 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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