Partage documentaire

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SM MOLIETS - Décision du 23 Décembre 2022 relative à un marché

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/12/2022

pour réalisation d'une expertise en évaluation immobilière de l'ensemble des propriétés bâties et non bâties du Syndicat Mixte sises sur le territoire de la commune de Moliets et Mâa

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SM Moliets | Délibération n°6 du 09 décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/12/2022

Approbation de la convention d'occupation du bar-restaurant du Club House du golf de Moliets à intervenir.

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Délibération du 9 décembre 2022

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 23/12/2022

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SM AGROLANDES- Délibération n°5 du 6 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°1 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°2 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°3 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Approbation de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2022

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SM MOLIETS - Décision du 21 Décembre 2022 relative à une mission de maintenance

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

du dispositif de stations pour sol dans le cadre de l'élimination des termites au Centre de Séminaires du golf de Moliets

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DSD-PPA-2022-116

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Attribution d'une dotation complémentaire pour l'Etablissement Expérimental pour Personnes Agées Village Landais Alzheimer Henri Emmanuelli

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PPA-SAAD-2022-50

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/12/2022

Arrêté fixant le montant annuel de la dotation globale APA à domicile attribuée au CCAS d'Hagetmau

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