Partage documentaire

Partage documentaire

2824 documents

I202201845

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/11/2022

Bureau de vote Commission Administrative Paritaire Catégorie C

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I202201844

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/11/2022

Bureau de vote Commission Administrative Paritaire Catégorie B

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I202201843

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/11/2022

Bureau de vote Commission Administrative Paritaire Catégorie A

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A-38-VVAM-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/11/2022

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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DSD-PMI-2022-23

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/11/2022

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Les p'tits Babadins de Saint Vincent de Paul"

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SM Arjuzanx - Décision relative à la désignation d'un coordinateur SPS

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

dans le cadre de l'aménagement d'une aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le Site d'Arjuzanx

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SM AGROLANDES| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'un terrain

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la SCI LA MAISON DU PAYSAN dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités AGROLANDES

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SM ST GEOURS| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la Société LE HELDER HOLDING dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SA-MANDATSPE-21-28-08

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS Vice-Présidente du Conseil départemental

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DCPu 16-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux d'aménagement des centres routiers des UTD de Villeneuve et Tartas pour les lots 1 (Gros œuvres - Terrassement - VRD) et 3 (Fosses de vidange préfabriquées)

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