Partage documentaire

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2824 documents

Délibérations de la décision modificative n°2 - 4 novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2022

Décision modificative N°2 (DM2) - Réunion du 4 novembre 2022

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative aux travaux de réparation d'une canalisation d'eaux pluviales

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

du tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative à la création d'une issue de secours supplémentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

au tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM ST GEOURS| Décision du 15 Novembre 2022 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

au profit de la SCI AFTRAL dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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PPA-SAAD-2022-30

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

Arrêté autorisant la résidence services Les Girandières Soleil de Gascogne à Saint Paul lès Dax, au titre de l'article L313-1-2 du Code d'Action Sociale et des Familles pour la gestion des services d'aide à domicile

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SA-DES21/28-130

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2022

Arrêté portant désignation au sein de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) des Landes

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Délibération du 21 octobre 2022

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 09/11/2022

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PPA-SAAD-2022-29

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/11/2022

Arrêté modificatif à l'arrêté PPA-SAAD-2022-25

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DSD-PMI-2022-22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/11/2022

arrêté portant création de l’établissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Les petits baladins de Saint Vincent de Paul" sur la Commune de Saint Vincent de Paul

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SA-DEPORT21/28-014

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/11/2022

Arrêté de déport de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil Départemental des Landes

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