Partage documentaire

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DSD-ASE-TARIF-2022-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant la dotation annuelle pour l'année 2022 accordée à l'Association laïque du Prado (LISA)dont le siège social est situé à Talence

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SM Landes Océanes| Décision du 12.08.22 relative à la réalisation d'une mission d'expertise d'éligibilité à la compensation des espèces landicoles de deux parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de l'opération de la ZAC du Sparben à Tosse

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SM ST GEOURS| Décision du 12.08.22 relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI IMMOBILIERE COTE SUD

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM PEDEBERT| Décision du 12.08.22 relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI LA MAISON CHIPIRON

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du Parc d'actvités de Pédebert

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478-22-16

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/08/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

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477-22-15

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/08/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

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SJ-22-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Monsieur Stéphane FORBIN, Directeur adjoint de la Solidarité Départementale

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DSD-PHA-2022-021

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 du SAMSAH du Pôle Sensoriel géré par l'IRSA

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DSD-PHA-2022-022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2022 du Foyer "Majouraou" géré par l'Association l'Autre Regard

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DSD-PPA-2022-005

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Le Chant des Pins à Mimizan

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