Partage documentaire

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2780 documents

SM ORTHE| Décision du 29.09.2022 relative à la réalisation d’études urbaine et technique

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2022

dans le cadre de l’extension de la zone d’activités économiques « Sud Landes » à Oeyregave et Hastingues

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SM MOLIETS| Décision du 29.09.22 portant réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement du club house du golf de moliets

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2022

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SM MOLIETS| Décision du 29.09.22 relative à la réalisation d'un programme d'investissements sur le patrimoine du golf de Moliets

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2022

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DSD-PHA-2022-030

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2022

Arrêté fixant la dotation annuelle 2022 à attribuer à l'ADAPEI des Landes pour le financement du Service Sport Intégration Développement

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SA-DEPORT21/28-013

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2022

Arrêté de déport de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes

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SA-MANDATSPE-21-28-04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2022

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS Vice-Présidente du Conseil départemental, Mmes Salima SENSOU et Martine DEDIEU, Conseillères départementales, M. Olivier MARTINEZ, Vice-Président du Conseil départemental, et Mm. Cyril GAYSSOT et Julien DUBOIS, Conseillers départementaux

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SA-MANDATSPE-21-28-05

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2022

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS Vice-Présidente du Conseil départemental

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SA-MANDATSPE-21-28-06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2022

Mandat spécial accordé à M. Damien DELAVOIE, Conseiller départemental

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SA-DEPORT21/28-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2022

Arrêté de déport

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SA-DEPORT21/28-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2022

Arrêté de déport

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