Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Missions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation concernant le patrimoine immobilier de la station touristique de Moliets : approbation de l'avenant n°4.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget du Syndicat Mixte et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation de la proposition de la Banque Postale relative à la souscription d'un prêt à taux indexé Euribor.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

relative aux travaux de menuiseries extérieures (volets) de la maison Hérrère située au Parc d'Abesse à Saint-Paul-lès-Dax.

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