Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2022.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Participations statuaires au titre de l'exercice 2022.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget du Syndicat Mixte et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts-Hossegor : approbation du compte rendu annuel d'activités au titre de l'exercice 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Commercialisation du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts-Hossegor : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte en matière de marchés publics.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation de la convention tripartite dite d'accueil des mesures à des fins de compensations écologiques à intervenir entre le Syndicat Mixte, la commune de Soorts-Hossegor et l'ONF.

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