Partage documentaire

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2824 documents

PPA-SAAD-2022-065

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté autorisant le fonctionnement du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile géré par le Centre Intercommunal d'Action Sociale Chalosse Tursan

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DSD-PHA-2022-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/08/2022

Arrêté autorisant une extension de capacité non importante du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale géré par le Pôle Ressources Adultes

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ASE-22-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/08/2022

Arrêté portant nomination des correspondants départementaux de l'Agence Française de l'adoption

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DSD-PHA-2022-020

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/08/2022

Arrêté - Autorisation de création d'une résidence autonomie à Labenne

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SM Orthe | Décision du 3.08.22 relative à la cession d'un terrain

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

au profit de la SCI FONCIERE INDUSTRIELLE HASTINGUES dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM Landes Océanes| Décision du 3.08.22 relative à la réalisation d'une mise à jour d'une notice explicative

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

figurant dans le dossier DUP de l'opération de la ZAC du Sparben à Tosse

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DSD-PMI-2022-14

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

Arrêté portant création de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de type Micro Crèche "Ô bonheur des doudous" sur la Commune de Hagetmau

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A-29-PDIPR-VV-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Voies Vertes Départementales - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires départementaux de randonnée (itinéraires PDIPR dont les Voies Vertes Départementales)

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SA-DEPORT21/28-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

Arrêté de déport

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Annulation des compétitions WSL

Thème : Presse

Date de publication : 02/08/2022

Communiqué de Xavier Fortinon, président du Département des Landes suite à l’annulation du Quiksilver/Roxy Pro France.

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