Partage documentaire

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4250 documents

DSD-PMI-2022-23

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/11/2022

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Les p'tits Babadins de Saint Vincent de Paul"

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SM Arjuzanx - Décision relative à la désignation d'un coordinateur SPS

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

dans le cadre de l'aménagement d'une aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le Site d'Arjuzanx

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SM AGROLANDES| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'un terrain

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la SCI LA MAISON DU PAYSAN dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités AGROLANDES

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SM ST GEOURS| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la Société LE HELDER HOLDING dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SA-MANDATSPE-21-28-08

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS Vice-Présidente du Conseil départemental

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DCPu 16-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux d'aménagement des centres routiers des UTD de Villeneuve et Tartas pour les lots 1 (Gros œuvres - Terrassement - VRD) et 3 (Fosses de vidange préfabriquées)

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Délibérations de la décision modificative n°2 - 4 novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2022

Décision modificative N°2 (DM2) - Réunion du 4 novembre 2022

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative aux travaux de réparation d'une canalisation d'eaux pluviales

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

du tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative à la création d'une issue de secours supplémentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

au tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM ST GEOURS| Décision du 15 Novembre 2022 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

au profit de la SCI AFTRAL dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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