Partage documentaire

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4249 documents

DSD-PPA-2022-059

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD Nouvielle de Bretagne-de-Marsan du Centre Hospitalier de Mont-de-Marsant

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DCPu 09-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/07/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative à l'acquisition et livraison de véhicules neufs pour le CDE (Affaire 22S0091)

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DSD-PPA-2022-064

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Cap de Gascogne à Saint Sever

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DSD-PPA-2022-065

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence Darbins à Samadet

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Commission permanente de l’Assemblée départementale

Thème : Presse

Date de publication : 22/07/2022

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A-24-PDIPR-S7-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-14-PDIPR-S7-2022 du 3 juin 2022 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-25-PDIPR-S12-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-08-PDIPR-S12-2022 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-26-PDIPR-S5-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-27-PDIPR-VV-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/07/2022

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonné voies vertes départementales - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires départementaux de randonnée (itinéraires PDIPR dont les voies vertes départementales)

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DSD-PHA-2022-019

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/07/2022

Arrêté modificatif - Autorisation de création de la Résidence "A l'Orée des Pins" à Lit-et-Mixe

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