Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

4214 documents

N° DGAS-DAPA-ETS-2025-188

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Arrêté portant attribution d'une dotation exceptionnelle hébergement sur l'exercice 2025 pour l'établissement expérimental VILLAGE LANDAIS ALZHEIMER HENRI EMMANUELLI - DAX

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N° DGAS-DAPA-ETS-2025-187

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Arrêté portant attribution d'une dotation exceptionnelle hébergement sur l'exercice 2025 pour la Maison d'Accueil Temporaire Le Berceau à SAINT-VINCENT-DE-PAUL

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°1 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Fixation du prix de commercialisation des lots de l'extension de la zone d'activités économiques de Lamarraque à Gabarret

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°2 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat confié à la SATEL pour la réalisation d’un lotissement d’activités économiques dans le cadre de l’extension de la zone d’activités de Lamarraque à Gabarret

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°3 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Modification des statuts du Syndicat Mixte

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°4 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2025

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°5 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Approbation du budget principal de l’exercice 2026

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°6 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Approbation du budget annexe « Extension du lotissement LAMARRAQUE à Gabarret » du budget principal de l’exercice 2026

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°7 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Participations statutaires au titre de l’exercice 2026

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Délibération n°8 du 28 Novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/12/2025

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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