Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SM ORTHE - Délibération n°2 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du compte rendu d'activités du concessionnaire de la ZAC Sud Landes au titre de l'exercice 2021

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SM ORTHE - Délibération n°3 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

ZAC SUD LANDES : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation

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SM ORTHE - Délibération n°5 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du modificatif n° 1 au cahier des charges de cession ou de location de terrains de la ZAC SUD LANDES

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SM ORTHE - Délibération n°6 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM ORTHE - Délibération n°7 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM ORTHE - Délibération n°8 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM ORTHE - Délibération n°9 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

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SM ORTHE - Délibération n°10 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM MOLIETS - Décision du 9 Mars 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/03/2023

aux travaux de mise en conformité des installations électriques du golf de Moliets

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SM PEDEBERT - Délibération n°1 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Commercialisation du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte

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