Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SA-DEPORT21/28-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Arrêté de déport M. BEDAT

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SA-DES21/28-135

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Arrêté portant désignation de Mme Patricia BEAUMONT, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental des Landes à la Commission d'Appel d'Offres

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SM MOLIETS - Délibération n°1 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Approbation du principe du renouvellement de la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ et lancement de la consultation auprès d'opérateurs privés

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SM MOLIETS - Délibération n°2 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Election des membres de la commission de délégation de service public

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SM MOLIETS - Délibération n°3 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM MOLIETS - Délibération n°4 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Approbation du compte administratif l'exercice 2022

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SM MOLIETS - Délibération n°5 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Approbation du budget supplémentaire l'exercice 2023

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SM MOLIETS - Délibération n°6 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

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SM MOLIETS - Délibération n°7 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM AGROLANDES- Délibération n°1 du 21 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/04/2023

Communication sur le bilan financier de l'opération de construction du bâtiment Agrocampus sis sur le territoire de la commune de Haut-Mauco

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