Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer et du SAVS "Espérance Emmanüs" à Saint Martin de Seignanx gérés par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/04/2023

de la proposition de la SATEL relative à l'approbation d'un avenant au lot n°1 "Gros oeuvre" du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets et Maa

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/04/2023

Apport en compte courant d’associés au profit de la société publique locale SOGEM

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/04/2023

de la proposition de la SATEL relative à l'approbation d'un avenant au lot n°2 "Charpente bois - terrasse bois" du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets et Maa

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/04/2023

Arrêté modifiant l'autorisation de fonctionnement de l’établissement d'accueil du jeune enfant "Micro crèche Joan Miro"

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Thème : Solidarité

Date de publication : 12/04/2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/04/2023

Arrêté de subdélégation de fonction de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à M. Henri BEDAT, Vice-Président

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/04/2023

Arrêté de Subdélégation de fonction de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Patricia BEAUMONT, Conseillère départementale

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte admnistratif de l'exercice 2022

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