Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

4228 documents

SM ST GEOURS- Décision du 25 Avril 2023 relative à la cession de parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2023

au profit des Sociétés dénommées Crédit Mutuel Real Estate Lease et Sogefimur dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

Télécharger le document (86 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-19-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (687 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SA 23-06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à M. Olivier MARTINEZ, Vice-Président du Conseil départemental, à l'effet de signer l'acte contenant convention portant transfert de gestion d'emprises non bâties entre le Département et SNCF Réseau dans le cadre du projet d'aménagement, d'exploitation et d'entretien d'une voie verte

Télécharger le document (279 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Délibération du 14 avril 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 20/04/2023

Délibérations de la Commission Permanente du 14 avril 2023

Télécharger le document (36.7 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS- Décision du 20 Avril 2023 relative à la cession de parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

au profit de la SAS CERTAS ENERGY FRANCE dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

Télécharger le document (57 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM MOLIETS - Décision du 20 Avril 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la mise en conformité de la sortie de secours du local pro-shop du golf de Moliets

Télécharger le document (50 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Xlandes Magazine n°65 - Avril-juin 2023

Thème : XLandes Magazine

Date de publication : 20/04/2023

Un budget 2023 protecteur et ambitieux pour les Landes

Télécharger le document (23.9 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SM MOLIETS - Décision du 19 Avril 2023 portant attribution

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

du marché relatif à l'élaboration d'un dossier de certificat d'urbanisme opérationnel en vue de l'implantation d'un établissement hôtelier au sein du golf de Moliets

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS- Décision du 19 Avril 2023 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

au profit de la Société ARKEA CREDIT BAIL (SARL JRP QUAD) dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

Télécharger le document (53 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS- Décision du 19 Avril 2023 portant approbatoin de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

relative au remplacement de divers équipements d'éclairage du Centre de ressources et de développement Domolandes

Télécharger le document (50 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez