Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SM LALUQUE - Délibération n°3 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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SM LALUQUE - Délibération n°4 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM ARJUZANX - Décision du 11 Avril portant approbation proposition SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

relative à la fourniture et à la pose d'un poteau incendie sur la future aire de camping-cars sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d'arjuzanx

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SM TYROSSE - Décision du 11 Avril 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

relative à des prestations de maçonnerie dans le cadre du remplacement de la cuve de stockage à fioul de l'usine LEDA sise à Tosse

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SM ARJUZANX - Délibération n°2 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Election des membres de la commission visée à l'article L.1411-5 du code général des collectivités territoriales

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SM ARJUZANX - Délibération n°3 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Choix du lauréat de l'appel à projets en vue de la recherche d'opérateurs touristiques pour la réalisation de projets d'aménagements touristiques et de loisirs sur le site d'Arjuzanx

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SM ARJUZANX - Délibération n°4 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°5 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°6 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°7 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2023

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