Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

4228 documents

DSD-PPA-2023-031

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Marie Paticat à Saint Paul lès Dax

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DSD-PPA-2023-032

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Saint Sever

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SM SEIGNANX - Délibération n°1 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint-Martin de Seignanx

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SM SEIGNANX - Délibération n°2 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Communication sur les décisions prises en matière de commercialisation du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint-Martin-de-Seignanx

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SM SEIGNANX - Délibération n°3 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM SEIGNANX - Délibération n°4 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM SEIGNANX - Délibération n°5 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM SEIGNANX - Délibération n°6 du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Participations statutaires des membres du syndicat mixte au titre de l'exercice 2023

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Félicitations aux rameuses de Cap Optimist

Thème : Presse

Date de publication : 27/03/2023

Xavier Fortinon tient à féliciter chaleureusement les six rameuses landaises et basques de l’association Cap Optimist, qui ont parcouru 8000 km à la force de leurs bras.

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Procès-Verbal des réunions du 24 février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2023

Procès-Verbal des réunions du 24 février 2023 adopté le 23 mars 2023

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