Partage documentaire

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4249 documents

SM Orthe | Délibération n°3

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du compte de gestion 2021.

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SM Orthe | Délibération n°4

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021.

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SM Orthe | Délibération n°5

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Détermination et report du résultat de l'exercice 2021.

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SM Orthe | Délibération n°6

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du Budget supplémentaire de l'exercice 2022

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SM Orthe | Délibération n°7

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Participations statutaires de l'exercice 2022

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SM Orthe | Délibération n°8

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 pour le budget du syndicat mixte du Pays d'Orthe

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SM Orthe | Délibération n°9

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM Orthe | Délibération n°10

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Acquisition de la parcelle cadastrée Section ZH n°45 sur le territoire de la commune d'Oeyregave auprès de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans

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SM Orthe | Délibération n°11

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte

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Inauguration du Plan Plage de Sainte-Eulalie-en-Born

Thème : Presse

Date de publication : 20/06/2022

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