Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

651 documents

SM ST GEOURS - Délibération n° 8 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations

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SM ST GEOURS - Délibération n°9 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Approbation du BP 2023

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SM ST GEOURS - Délibération n°10 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Participations statutaires 2023

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SM ST GEOURS - Délibération n°11 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Communication décisions prises

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SM GEOURS DE MAREMNE - Délibération n°1 du 7 novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Approbation du compte rendu d’activités du concessionnaire du parc d’activités d’Atlantisud au titre de l’année 2021

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SM Arjuzanx - Décision relative à la désignation d'un coordinateur SPS

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

dans le cadre de l'aménagement d'une aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le Site d'Arjuzanx

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SM AGROLANDES| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'un terrain

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la SCI LA MAISON DU PAYSAN dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités AGROLANDES

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SM ST GEOURS| Décision du 18 Novembre 2022 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2022

au profit de la Société LE HELDER HOLDING dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative aux travaux de réparation d'une canalisation d'eaux pluviales

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

du tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM MOLIETS| Décision du 15 Novembre 2022 relative à la création d'une issue de secours supplémentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/11/2022

au tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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