Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

638 documents

SM Pays Tyrossais | Décision relative à la désignation d'un contrôleur technique

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/05/2022

dans le cadre du remplacement de la cuve de stockage à fioul de l'usine Leda sise à Tosse

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SM Laluque | Décision portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/05/2022

relative à la réalisation d'une enquête de potentiel logistique dans le cadre de l'opération multimodal des Landes.

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SM Landes Océanes| Décision relative à la réalisation d'une mission complémentaire d'inventaire de la faune et de la flore

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2022

dans le cadre de l'opération de la ZAC "Sparben" à tosse

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SM Landes Océanes| Décision relative à la réalisation d'une mission d'accompagnement

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2022

à la préparation des dossiers d'autorisations de l'opération de la ZAC "Sparben" à Tosse

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SM Orthe | Décision relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI LAPEYRADE COMPANY

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/03/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM Pédebert | Décision relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI LANDESCAPE

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/03/2022

dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert.

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SM Orthe | Décision relative à la cession de terrains au profit de la SCI AMERIUS

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM Orthe | Décision portant attribution du marché de prestations de services d'assurances "Responsabilité Civile"

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2021

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