Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/06/2022

relative à la désignation d'un bureau d'études en vue de la réalisation d'une étude du fonctionnement hydraulique au droit du projet d'aire de camping-cars sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Bilan des acquisitions réalisées au cours de l'année 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du compte de gestion 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Détermination et report du résultat de l'exercice 2021.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Approbation du Budget supplémentaire de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Participations statutaires de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 pour le budget du syndicat mixte du Pays d'Orthe

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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