Partage documentaire

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2798 documents

N° DGAS-PHA-2024-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale et du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés gérés par l'APF France handicap.

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N° DGAS-PHA-2024-014

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH 2IRP40 à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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N° DGAS-PHA-2024-013

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH TC pour personnes traumatisées cérébro-lésées à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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N° SA-DES21/28-145

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté portant désignation de M. Frédéric DUTIN, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental des Landes au Comité régional de suivi du volet déconcentré Nouvelle-Aquitaine du programme National Fonds Social Européen Plus (FSE+).

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Délibérations - Budget Primitif 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2024

Volume 1 des délibérations du Budget Primitif 2024

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Liste des délibérations de la Commission Permanente du 12 avril 2024

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 25/04/2024

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PPA_ETS_24_058

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2024

Arrêté du 18 avril 2024 actant le renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à SOORTS-HOSSEGOR, géré par le CCAS sis à SOORTS-HOSSEGOR

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SM MOLIETS - Décision du 22 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

portant attribution d'un marché de réalisation d'un bornage amiable sur trois propriétés du Syndicat Mixte situées au golf de Moliets

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C245378AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse sur la route départementale D170 du PR 0+220 au PR 0+360 - Territoire de la commune de Mées

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DGAA_PAT_24_04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

Arrêté portant désignation de Mme Salima SENSOU, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 25 avril 2024

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