Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Arrêté du 18 Avril 2024 portant cession d'autorisation de l'établissement expérimental et novateur "Village Landais Alzheimer Henri Emmanuelli" à DAX (40100), géré par le Groupement d'intérêt public "Village Landais Alzheimer" sis à MONT DE MARSAN (40000), au profit du "Centre départemental d'action sociale" des Landes sis à MONT DE MARSAN (40000).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Arrêté du 18 Avril portant autorisation de création d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Domaine Nauton Truquez" sis à PEYREHORADE (40300), géré par la "Maison de retraite publique à PEYREHORADE (40300).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Régie d'avances et de recettes pour le Centre Familial.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/05/2024

Arrêté portant autorisation récognitive du Centre Familial géré par le Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille des Landes.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/05/2024

Arrêté portant désignation de M. Cyril GAYSSOT, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 15 Mai 2024.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Le Cottage" à MOUSTEY géré par HECIA SUD AQUITAINE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale et du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés gérés par l'APF France handicap.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH 2IRP40 à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du SAMSAH TC pour personnes traumatisées cérébro-lésées à MONT DE MARSAN géré par le Centre Hospitalier Intercommunal de Mont-de-Marsan et du Pays des Sources.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/04/2024

Arrêté portant désignation de M. Frédéric DUTIN, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental des Landes au Comité régional de suivi du volet déconcentré Nouvelle-Aquitaine du programme National Fonds Social Européen Plus (FSE+).

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