Arrêtés

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874 documents

N° A-02-PDIPR-S2-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-31-PDIPR-S2-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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N° A-03-PDIPR-S4-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-32-PDIPR-S4-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraires inscrit au PDIPR.

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N° A-04-VVC-S4-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-33-VVC-S4-2023 portant réglementation de police de la circulation.

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N° A-05-PDIPR-S5-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-34-PDIPR-S5-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraires inscrit au PDIPR.

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N° A-09-PDIPR-S8-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-38-PDIPR-S8-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-016

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD le Chant des Pins à MIMIZAN.

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DCPU_19_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de construction de la Maison des Sports à Mont-de-Marsan (40000) pour les lots n° 6 : structure métallique - serrurerie - n° 17 : photovoltaïque Affaire 23S0194

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Ajoncs à GABARRET.

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-014

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Cante Cigale à VIELLE SAINT GIRONS.

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD les Magnolias à SOORTS HOSSEGOR.

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