Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Cent Marches à MONTFORT EN CHALOSSE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Louts à GAMARDE LES BAINS.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD A Noste à ONESSE ET LAHARIE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/01/2024

Arrêté portant transfert d'autorisation de service autonomie à domicile.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-35-PDIPR-S7-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraires inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-36-PDIPR-S7-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-37-PDIPR-S8-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-39-PDIPR-S12-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté de prorogation (A-55-PDIPR-S8-2023) portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-30-PDIPR-S2-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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